Registre de transparence et mentions légales obligatoires
Publication des mentions légales en conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et les règles de gouvernance des associations loi 1901.
Renseignements légaux d'utilité publique
Déclaration d'existence légale et identification de la gouvernance statutaire.
1. Éditeur du Portail Institutionnel
Dénomination officielle : CLUB D ECHECS DREUX PHILIDOR
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W283000499
Numéro SIREN : 448630210
Numéro SIRET (siège) : 44863021000018
Code NAF / APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Siège social : 2 Rue de Châteaudun, 28100 Dreux, France
Téléphone : +33009214561
Adresse électronique : mia077335@gmail.com
2. Directeur de la Publication & Gouvernance
Directeur de la publication : M. Jean-Luc Martin, en sa qualité de Président légalement investi du CLUB D ECHECS DREUX PHILIDOR.
Responsable de la rédaction civique : Mme Élisabeth Guérin, Secrétaire Générale de l'association.
3. Hébergement Technique de la Plateforme (Bloc Mandataire)
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)
4. Absence de But Lucratif et Exemption Commerciale
Le site est le portail d'information officiel de l'association CLUB D ECHECS DREUX PHILIDOR, Association loi 1901, RNA W283000499. Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand. Aucune transaction financière en ligne n'est effectuée sur cette plateforme.